Termes & Conditions
Conditions d’utilisation de Clic Energie
Veuillez prendre un instant pour passer en revue les règles détaillées ci-dessous. L’utilisation du site, en tant que membre ou simple utilisateur, implique l’adhésion entière et inconditionnelle aux conditions ci-dessous. Seul si vous les acceptez-vous pouvez-vous inscrire.ART1. Présentation.
Clic Energie est un site Internet gratuit, ouvert à tous. Les frais relatifs à l’accès au site (connexion Internet et équipements informatiques) quels qu’ils soient, sont à la charge de l’utilisateur. En pénétrant sur ce site, vous certifiez être âgé de 13 ans ou plus.ART2. Données personnelles.
Les informations à renseigner à l’inscription ne seront utilisées qu’à titre indicatif. Nom, prénom, mot de passe et adresse e-mail sont les seules informations à renseigner obligatoirement à l’inscription. Chaque membre garantit sur l’honneur l’exactitude des informations fournies. Chaque membre s’engage à ne créer qu’un seul compte. Chaque membre dispose d’un droit de modification des informations fournies sauf nom et prénom, si toute fois le membre voudrait modifier son nom et prénom doit nous contacter.ART3. Contenu des messages et sujets.
Vos messages ne devront contenir aucun caractère :• incitant à la haine,
• diffamant,
• menaçant,
• illégal ou allant à l’encontre de n’importe quelle loi d’une quelconque manière,
• publicitaire (en dehors des rubriques prévues),
• pornographique / érotique (en dehors des rubriques prévues).
Vos messages ne devront pas contenir d’informations personnelles (nom, adresse, e-mail ...) Le nom est autorisé quand il s’agit d’une personne publique.
Le flood (messages objectivement inutiles, tel le hors-sujet et les messages personnels) et le troll (un avis non construit ne dépassant pas une phrase dans un sujet de débat ou autre message destiné à faire dériver une discussion) sont strictement interdits en dehors de la rubrique appelée Asile et ses sous-rubriques.
Il est formellement interdit de:
• poster un message pour critiquer ou juger l’intérêt d’un topic. Si un sujet de discussion ne vous intéresse pas, n’y répondez pas ;
• poster un message concernant des bons plans du net, qu’ils concernent une barre, la lecture de mails, des astuces paypal... ;
• écrire en SMS. L’utilisation d’abréviations est tolérée.
Il est à noter que les liens de sites Internet rentrent dans le cadre de la publicité. Les liens vers d’autres sites seront tolérés selon l<’appréciation des administrateurs.
Vous vous engagez, par l’utilisation de ce service, à ne pas publier de message ne se conformant pas aux droits d’auteur ou aux licences d’exploitation.
Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l’utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits.
Vous vous engagez à ne pas poster de message ne respectant pas la législation française en vigueur.
Vous vous engagez enfin, sur l’honneur, à ne pas contrevenir aux deux points suscités en abusant de l’utilisation de notre politique sur le contenu.
De plus, Clic Energie n’étant pas la vitrine d’un parti politique ou d’une religion particulière, nous n’accepterons aucune propagande.
ART4. Contenu des signatures.
Nous tolérons les liens dans les cas suivants, à condition qu’ils ne soient pas à but commercial :• blog,
• site personnel,
• liens Youtube, Imageshack, Dailymotion, MySpace...
Les autres liens ne sont pas tolérés.
Les images sont tolérées à partir du moment où il ne s’agit pas d’images pornographiques, racistes. De plus, Clic Energien’étant pas la vitrine d’un parti politique ou d’une religion particulière, nous n’acceptons aucune image en rapport.
ART5. Avatar.
Les avatars sont tolérés à partir du moment où il ne s’agit pas d’images pornographiques, racistes ou de propagande. De plus, Clic Energie n’étant pas la vitrine d’un parti politique ou d’une religion particulière, nous n’acceptons aucune image en rapport.ART6. Sanction en cas de non-respect des conditions d’utilisation.
En cas de non-respect du règlement, voici les sanctions possibles :• mise en garde par un membre de l’Équipe,
• avertissement,
• avertissement avec désactivation temporaire du compte,
• bannissement du site.
En fonction de la faute commise et de l’ancienneté du membre, la sanction peut varier.
Un nouveau membre multipliant les messages publicitaires sera immédiatement banni.
Dans le cas où un membre est averti, son avertissement lui sera retiré au minimum 1 mois après les faits reprochés, si son attitude a changé. Au 3e avertissement, un compte est banni.
Un compte banni est définitivement bloqué et ne sera pas réouvert.
ART7. Responsabilités.
La modération a posteriori ne permet pas à Clic Energie d’être tenu responsable des messages postés, nous ne garantissons ni l’exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d’aucun message. Clic Energie s’engage à intervenir en cas d’alerte concernant le contenu d’un message ou d’un sujet. Les outils de mise en forme, de mise en valeur, ou les zones de visualisation optimisées, comme celles utilisées en haut de chaque index, ne sont là qu’à titre indicatif. Celles-ci sont destinées à mettre en valeur certains messages, mais ne constituent en aucun cas une adhésion à leur contenu, une approbation ou un report des responsabilités. Ces messages restent également la propriété de leurs auteurs.Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi ou à tout autre code de conduite, n’engage que la responsabilité de leur auteur.
Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d’optimiser les délais et les conditions de contrôle sur le contenu, par des ayants droit du forum, le terme "modération" ne signifie pas que Clic Energie ou les ayants droit du site disposent d’un contrôle total sur les messages du site.
N’importe quel utilisateur qui estime qu’un message envoyé est répréhensible, est encouragé à nous contacter immédiatement par e-mail.
Dans ce souci d’optimisation du contrôle sur le contenu, Clic Energie s’autorise à supprimer, modifier, déplacer, tout message du site qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du site, sans préavis, à supprimer, modifier ou suspendre tout compte de membre ou à déléguer ces droits à certains membres, groupes, définissant le terme "ayants droit" suscité. Afin de respecter les présentes conditions d’utilisation, les adresses IPs sont enregistrées. Dans l’optique du rôle qui leur est assigné, les ayants droit de Clic Energie ne sont pas tenus de justifier leurs actions. Si une contestation semble nécessaire, celle-ci devra se faire obligatoirement par e-mail. Le ou les membres de l’équipe contactés se réservent le droit de répondre au message.
ART8. Politique sur le contenu.
Les us et coutumes des sites / forums francophones, de manière générale, autorisent (tacitement et) majoritairement le colportage de contenu à caractère informatif. Clic Energie bénéficie des mêmes dispositions et le contenu à caractère informatif publié par les utilisateurs est donc généralement toléré. Clic Energie s’engage moralement à ne pas autoriser la publication de travaux rédactionnels ou tendant à un effort de rédaction, protégés par le droit d’auteur, sans accord des dits auteurs.Si néanmoins un éditeur informatif, site internet, ou toute autre source journalistique souhaitait attirer notre attention sur certains contenus publiés par les utilisateurs, nous l’encourageons à nous contacter.